Technologies propres, changement climatique et environnement

Nous sommes à l'avant-garde de l'industrie des technologies propres et des énergies renouvelables depuis 2009 en Russie.

Ayant participé aux travaux rédactionnels de la législation russe sur l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables, notamment en vue de la création d'un cadre contractuel pour les contrats de performance énergétique, Dominique Tissot a assisté au cours des quinze dernières années, divers ministères russes, des organisations financières internationales (notamment la BERD et le FMI), des banques russes de premier plan ainsi que des sociétés énergétiques étrangères sur les questions d'efficacité énergétique et d'énergies renouvelables en Russie (comme la rédaction de contrats de performance énergétique et structuration de projets complexes de cogénération).

Dominique Tissot a publié de nombreux articles, rapports et autres publications sur les technologies propres et le changement climatique à la fois en Russie et dans l'Union Européenne.

Nous assistons les entreprises russes et internationales sur les questions liées à l'utilisation de diverses ressources énergétiques (notamment le gaz, l'électricité, la chaleur et les énergies renouvelables), comme suit :

• Structuration et financement de projets complexes (partenariats privés et publics-privés)
• Assistance en matière transactionnelle (notamment rédaction et négociation de pactes d’actionnaires et contrats d’achats-ventes de titres)
• Due Diligences fiscales et juridiques (à la fois producteurs, distributeurs et ESCO)
• Rédaction et négociations de contrats complexes (notamment contrats de performance énergétique et ESCO)
• Analyses réglementaires et tarifaires (en fonction du type d’énergie utilisé : gaz, chaleur, électricité)
• Responsabilité et obligations environnementales (notamment en matière d’hygiène et sécurité du travail, pollution de l'air et de l’eau, déchets)
• Fiscalité (taxes, droits et autres paiements liés à la protection de l'environnement, subventions et aides fiscales lies aux investissements en matière d’efficacité énergétique et d’énergies renouvelables).